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0002. Dans quelles conditions un conducteur a-t-il le droit de conduire un véhicule motorisé?

  • Selon les conditions inscrites dans les instructions du fabricant du véhicule dans le livre d'instructions.
  • Le conducteur du véhicule est inscrit en tant que propriétaire du véhicule en ayant le contrôle
  • Tout conducteur de véhicule doit être en possession d'un permis de conduire valide pour ce type de véhicule
  • Selon les conditions déterminées lors de l'examen annuel du véhicule (test).
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Mise à jour le Jeudi, 22 Septembre 2011 11:56

 
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